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Les systèmes de désenfumage doivent être vérifiés tous les trois ans au titre du règlement de sécurité contre l’incendie relatif aux établissements recevant du public, articles DF 10 et PE 4 de catégorie A ou B et ceci lorsqu’il existe dans l’établissement un Système de Sécurité Incendie de catégorie A ou B.

Contrôle des systèmes de désenfumage

Fort de son expertise technique et réglementaire en contrôle périodique des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI), Alliance Contrôle Vérification accompagne les entreprises pour réaliser les vérifications des systèmes de désenfumage.

Le contenu des vérifications est défini dans les articles spécifiques du règlement de sécurité et ont pour objet de s’assurer, selon le cas :

  • de l’existence des moyens nécessaires à l’entretien et à la maintenance des installations et équipements (techniciens désignés, contrats d’entretien, notices, livrets d’entretien, etc.),
  • de l’état d’entretien et de maintenance des installations,
  • du bon fonctionnement des installations de sécurité,
  • de l’existence, du bon fonctionnement, du réglage ou de la manœuvre des dispositifs de sécurité, sous réserve que les vérifications ne nécessitent pas de procéder à des essais destructifs,
  • de l’adéquation de l’installation avec les conditions d’exploitation de l’établissement.

Les vérifications peuvent concerner tout ou partie des installations ou équipements techniques d’un établissement selon la demande formulée par l’exploitant ou le chef d’établissement. Elles ne se substituent pas aux vérifications réglementaires réalisées à l’occasion de travaux neufs, de modifications ou d’aménagements visés aux articles R.123-22 et R.123-23 du Code de la construction et de l’habitation.

À l’issue du contrôle, nous vous remettons le rapport de vérifications réglementaires en exploitation (RVRE).

L’exploitant ou le chef d’entreprise doit communiquer à l’organisme agréé le registre de sécurité et les documents techniques prévus à l’article GE 7, §2, qui lui sont nécessaires. Les vérifications en exploitation sont effectuées, selon le cas :

  • par l’examen des documents afférents à l’entretien et à la maintenance,
  • par l’examen visuel des parties accessibles ou rendues accessibles à la demande du vérificateur,
  • par des essais de fonctionnement.